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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS SEBICO
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SEBIDRAIN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SEBIDRAIN
ETABLISSEMENTS SEBICO, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1672406
Date de dépôt :
20/06/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/06/2021

Présentation de la marque SEBIDRAIN

Déposée le 20 juin 1991 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS SEBICO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SEBIDRAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS SEBICO domicilié(e) 36/40 rue Jean Allemane - 93430 - VILLETANEUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 090 899 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France.

La marque SEBIDRAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1672406.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SEBIDRAIN est expirée depuis le 20 juin 2021.

ETABLISSEMENTS SEBICO a également déposé les autres marques suivantes : SEBITOP , EPURFOS , SEBICO , SEBIDRAIN , FAN , KITAIR , ASPIROMATIC


ETABLISSEMENTS SEBICO, Société Anonyme - 36/40 rue Jean Allemane - 93430 - VILLETANEUSE - France - SIREN 542090899


CABINET BOETTCHER - 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-49

Renouvellement sans limitation le 31 janvier 2001 n°2191180 - Publication au BOPI 2001-01-31

Renouvellement sans limitation le 27 avril 2011 n°2469087 - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-04-27

Caniveaux et leurs parties

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.